Droit fiscal

La résidence fiscale détermine le pays dans lequel une personne physique ou morale est tenue de déclarer et de payer ses impôts, un enjeu crucial dans un contexte de mobilité internationale croissante et de complexification des flux patrimoniaux en 2025.Savoir précisément où se situe sa résidence fiscale revêt une importance capitale tant pour les particuliers qui envisagent une expatriation, que pour les entreprises ou les investisseurs opérant à l’international. Cette notion, qui conditionne l’ensemble de vos obligations déclaratives et la fiscalité applicable à vos revenus mondiaux, repose sur des critères strictement définis par la législation française (articles 4 B et 209 du Code général des impôts), affinés par la jurisprudence récente ainsi que de nombreux traités bilatéraux pour éviter les risques de double imposition. Comprendre ces critères, les pièges à éviter et les démarches déclaratives associées (remplissage du formulaire 2042, case 8TN pour déclaration d’entrées et sorties de territoire, échéances fiscales telles que la déclaration des revenus en mai/juin pour l’année N-1) demeure essentiel pour sécuriser votre situation fiscale.Prenons un exemple concret : un particulier qui réside en France plus de 183 jours par an et dont le centre d’intérêt économique y est localisé sera présumé résident fiscal français, avec toutes les conséquences qui en découlent, notamment l’imposition de l’intégralité de ses revenus mondiaux. À l’inverse, un dirigeant d’entreprise ayant déplacé son activité principale en Suisse mais conservant des intérêts substantiels en France pourrait se retrouver dans une situation complexe nécessitant l’application de conventions fiscales internationales et l’analyse précise de la notion de foyer d’habitation permanent, conformément aux principes rappelés au sein de la page dédiée au droit fiscal de NBE Avocats.Afin d’accompagner la prise de décision de nos lecteurs – qu’il s’agisse de préparer une mobilité internationale, d’anticiper les conséquences fiscales d’un retour en France, ou d’optimiser une structuration patrimoniale incluant différents États – cet article, rédigé à titre purement informatif, offre une synthèse claire et actualisée des critères de la résidence fiscale en 2025, à travers des exemples pratiques et une présentation des principales obligations déclaratives. Pour toute situation spécifique ou un conseil personnalisé adapté à votre contexte, il est indispensable de solliciter un rendez-vous avec nos avocats fiscalistes spécialistes chez NBE Avocats via notre formulaire de contact.Enfin, sachez que la maîtrise de votre résidence fiscale conditionne également vos rapports avec l’administration fiscale en matière de contrôle, de non-double imposition et de documentation justificative à produire en cas de contestation. Procéder à une analyse rigoureuse, à jour de la réglementation et de la jurisprudence récente, reste l’unique garantie pour sécuriser votre situation.

Comprendre la résidence fiscale : définition et enjeux

Notion de résidence fiscale : une définition au croisement du droit interne et international

La résidence fiscale désigne le lieu où une personne – physique ou morale – doit se soumettre à l’impôt sur l’ensemble ou une partie de ses revenus. En France, cette qualification s’appuie principalement sur des critères définis à l’article 4 B du Code général des impôts (CGI) pour les particuliers et à l’article 209 pour les entreprises.Il est essentiel de distinguer :

• La fiscalité des personnes physiques : le critère de résidence conditionne l’imposition des revenus mondiaux ou limités aux seuls revenus de source française.
• La fiscalité des personnes morales : le lieu d’imposition de la société dépend du siège de direction effective ou du siège social.

L’exacerbation des flux mondiaux, la mobilité professionnelle accrue ainsi que la digitalisation des activités économiques complexifient ce régime. Ainsi, mal maîtriser la résidence fiscale expose à de sévères risques de redressement ou de double imposition, notamment lors d’une expatriation ou d’un retour en France. À ce sujet, il peut être utile de consulter le site service-public.fr pour s’informer sur les démarches administratives relatives à la fiscalité.

Pourquoi la résidence fiscale est-elle cruciale en 2025 ?

• Imposition des revenus à l’échelle internationale : un résident fiscal français est imposé sur l’ensemble de ses revenus mondiaux, contrairement au non-résident : seuls ses revenus français sont soumis à l’impôt en France.
• Évitement de la double imposition : la bonne détermination de la résidence fiscale permet l’application des conventions fiscales bilatérales, évitant ainsi une taxation identique dans deux juridictions.
• Sécurité juridique : lors d’un contrôle fiscal, les justificatifs de résidence sont déterminants pour prouver sa bonne foi. Pour plus d’informations sur la sécurité juridique liée à la fiscalité, consultez la section droit NTIC de notre site.

Exemple : Un contribuable ayant passé 200 jours par an au Portugal mais conservant un foyer familial en France pourra se voir qualifier de résident fiscal français, sauf à démontrer que son centre d’intérêts vitaux (profession, patrimoine, vie familiale…) se trouve effectivement à l’étranger.

Les critères légaux de la résidence fiscale française des personnes physiques

Les critères de l’article 4 B du CGI

L’article 4 B du CGI établit une série de critères alternatifs ; il suffit de remplir l’un d’entre eux pour être qualifié de résident fiscal français.

1. Foyer ou lieu de séjour principal Il s’agit du lieu où le contribuable ou sa famille habite, même si elle est absente une partie de l’année. Exemple : Une famille ayant son habitation principale à Lyon mais effectuant de fréquents déplacements à l’étranger sera réputée résidente française.
2. Activité professionnelle principale exercée en France
3. Cela vise l’emploi régulier, salarié ou non, sauf s’il n’est exercé qu’à titre accessoire.
4. Exemple : Un cadre basé entre Genève et Paris, qui exerce son activité principale en France, y sera résident fiscal.
5. Centre des intérêts économiques
6. La France est considérée comme le centre des intérêts économiques du contribuable si ce dernier y tire l’essentiel de ses revenus, y possède la majeure partie de son patrimoine ou y exerce une activité directrice.
7. Exemple : Un investisseur domicilié à Dubaï, mais recevant l’essentiel de ses revenus locatifs et financiers de France, peut être qualifié de résident fiscal français.

À retenir : la présence du foyer fiscal ou le centre d’intérêts économiques prédomine sur le critère du séjour matériel (plus de 183 jours). Un séjour prolongé à l’étranger n’éteint pas la domiciliation fiscale si la famille ou le patrimoine sont restés en France.

Résidence fiscale et situations particulières

• Travailleurs frontaliers et expatriés : Les travailleurs frontaliers ou expatriés doivent analyser leur situation au regard de la fréquence de leurs retours, du maintien ou de la rupture des liens patrimoniaux, et de la scolarisation ou non des enfants.
• Étudiants et jeunes actifs : Un étudiant suivant une partie de ses études à l’étranger mais dont les parents résident en France pourra conserver la qualité de résident fiscal français (le principal centre d’intérêts restant en France).

Quand la convention fiscale entre en jeu : l’arbitrage en cas de double résidence

Si les deux États concernés considèrent un même individu comme leur résident fiscal, il convient de se rapporter aux conventions fiscales internationales conclues par la France. Pour mieux comprendre comment fonctionnent ces conventions, vous pouvez consulter la documentation officielle sur le site de l’OCDE.Ces textes hiérarchisent les critères :

1. Foyer d’habitation permanent
2. Centre des intérêts vitaux
3. Séjour habituel
4. Nationalité

Exemple concret : Monsieur D., cadre dirigeant franco-suisse, dispose d’une maison à Genève et d’un appartement à Annecy. Il alterne ses séjours entre les deux pays. La convention franco-suisse prévoit successivement : - Si le foyer d’habitation permanent existe dans un seul État (ici la maison familiale à Genève), la résidence fiscale est attribuée à cet État ; - En cas de double foyer, on retient le centre des intérêts vitaux. Une analyse circonstanciée est donc impérative.

La fiscalité des non-résidents : particularités et obligations

Champ d’imposition en France des non-résidents

Un non-résident fiscal français (personne physique ou morale) est imposé en France uniquement sur certains revenus de source française, tels que :

• Les revenus immobiliers (fonciers ou plus-values sur immeubles situés en France)
• Les revenus d’activités ou de pensions de source française
• Les plus-values immobilières, avec prélèvement libératoire dans certains cas

Exemple : Un investisseur espagnol possédant un appartement à Paris devra déclarer en France les loyers perçus (formulaire 2042 et 2044). Pour obtenir des précisions sur les obligations fiscales en matière immobilière, référez-vous à la section Droit fiscal de notre site.

Le taux minimum applicable sur ces revenus est fixé à 20 % pour la fraction du revenu net imposable inférieure ou égale à 28 797 € (2025) et à 30 % au-delà, sauf si le contribuable peut justifier que l’application du barème progressif serait plus favorable. Plus d’informations à jour sont toujours disponibles sur impots.gouv.fr.

Obligations déclaratives spécifiques aux non-résidents

• Déclaration sur le formulaire 2042 – section non-résidents
• Précision de l’adresse à l’étranger
• Déclaration des plus-values sur le formulaire 2048-IMM

Les échéances déclaratives sont analogues à celles des résidents : - Mai/juin N+1 pour les revenus de l’année N

Cas des dirigeants d’entreprises installés à l’étranger

Beaucoup de dirigeants optent pour une domiciliation à l’étranger. Cependant, la simple inscription au consulat ou la détention d’un permis de séjour étranger ne suffit pas : - Il appartient à l’administration et au contribuable d’apporter la preuve de la réalité du transfert du centre des intérêts économiques et familiaux. - Le maintien d’un patrimoine ou l’exercice d’activités majeures en France peut déboucher sur une requalification en résident fiscal français.

Les démarches déclaratives liées à la détermination et au changement de résidence fiscale

Déclaration d’entrée ou de sortie de France

Lors d’un départ ou retour, il est impératif d’informer l’administration fiscale :

1. Départ de France
2. Mentionner la date de départ sur la déclaration de revenus (formulaire 2042, case 8TN)
3. Préciser la nouvelle adresse à l’étranger
4. Arrivée en France
5. Déclaration de l’ensemble des revenus (mondiaux) à partir de la date d’installation
6. Inscription auprès du centre des finances publiques du nouveau domicile

Exemple chiffré : Mme A quitte la France le 1er avril 2024. Sa déclaration 2025 pour les revenus 2024 mentionnera ses revenus mondiaux jusqu’au 1er avril, puis uniquement les revenus de source française au-delà.

Pièces justificatives à détenir

• Preuve de domicile à l’étranger (bail, factures, attestations bancaires)
• Inscription aux registres consulaires
• Justificatif de situation familiale (certificat de scolarité des enfants, etc.)
• Attestation de résidence délivrée par l’État d’accueil

Ces documents sont essentiels en cas de contrôle fiscal, voire de contentieux sur la résidence effective.

Focus : Formulaires déclaratifs concernés

• 2042 (déclaration des revenus) : Indique la situation de non-résidence via la case 8TN
• 2044 (revenus fonciers) : Pour les revenus immobiliers en France
• 2074 (plus-values mobilières) et 2048-IMM (plus-values immobilières)
• 3916 (comptes bancaires à l’étranger) : Obligation de déclaration pour les résidents fiscaux détenant des comptes hors de France

Dates et échéances

En 2025, les dates limites de dépôt dépendent du mode (papier ou en ligne) et du département. À titre indicatif : - Mai 2025 (papier) : autour du 20 mai - Fin mai à début juin 2025 (en ligne) : par tranches selon les départements (à confirmer chaque année sur impots.gouv.fr)Pour connaître les démarches fiscales applicables en matière numérique ou international, n’hésitez pas à consulter notre rubrique droit NTIC.

Convention fiscale internationale : les garde-fous contre la double imposition

Fonctionnement d’une convention fiscale

Les conventions fiscales (plus de 120 signées par la France) visent à éviter la double imposition, en répartissant les droits d’imposition entre États. Elles s’appuient quasi systématiquement sur la Convention modèle OCDE dont la hiérarchie des critères a été rappelée ci-dessus. Pour une liste à jour des conventions, consultez la base de données des conventions fiscales OCDE.Paroles-clés : - Exonération : l’un des États renonce à taxer certains revenus. - Imputation : le résident déduit l’impôt payé dans l’autre État.

Application concrète sur un exemple

Exemple : M. L, résident fiscal français, reçoit une pension suisse. La convention fiscale franco-suisse prévoit : - L’imposition prioritaire du revenu dans l’État de résidence (France) - L’État d’origine de la pension (Suisse) applique une retenue à la source, parfois remboursable - M. L pourra imputer l’impôt suisse sur l’impôt dû en France via la déclaration 2047À noter : En l’absence de convention, le risque de double imposition est réel. L’administration française exige une documentation très précise pour accorder des crédits ou réductions d’impôts.

Résidence fiscale des entreprises et sociétés

Critères de rattachement des sociétés au droit fiscal français

L’article 209 du CGI dispose que les sociétés dont le siège social ou le lieu de direction effective est en France sont considérées comme résidentes fiscales françaises.

• Siège social : Localisation prévue par les statuts
• Siège de direction effective : Lieu où les décisions stratégiques sont régulièrement prises

Exemple pratique : Une SARL au Luxembourg, mais gérée effectivement depuis Nice par ses associés, pourra être requalifiée en société résidente de France, soumise à l’impôt sur les sociétés sur ses revenus mondiaux. Pour sécuriser votre situation juridique, il est possible de demander conseil à nos spécialistes via la page de contact.

Risques du montage artificiel et de l’abus de droit

• Transférer fictivement le siège social à l’étranger, alors que la gestion demeure en France, expose à de sévères redressements : impôt sur les sociétés, pénalités, amendes (article 238 A CGI).
• L’administration fiscale procède alors à une analyse « in concreto » des lieux de réunion, du centre décisionnel, de la gestion bancaire, de l’établissement des contrats, etc.

Pour des analyses de risques et des stratégies d’optimisation fiscale, consultez régulièrement les actualités sur notre site d’accueil.

Obligations déclaratives spécifiques aux entreprises internationales

• Déclaration de résultats (liasse 2065 pour une société IS)
• Déclaration des filiales et participations à l’étranger (formulaire 2746)
• Prix de transfert : documentation obligatoire dès 400 millions € de chiffre d’affaires mondial

Pièges, risques et contentieux relatifs à la résidence fiscale

Les principaux points d’attention

• Pluridomiciliation : Se retrouver « fiscalement résident » dans deux États simultanément, en l’absence de convention, peut entraîner une double imposition.
• Transferts patrimoniaux mal anticipés : Le déménagement de biens ou droits (SICAV, assurance-vie, crypto-actifs) doit être accompagné d’une analyse préalable, notamment au regard de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI), de l’exit tax ou de la déclaration des comptes étrangers.
• Absence de déclaration de changement de résidence : Une omission volontaire ou non expose à un redressement, des intérêts de retard et des majorations jusqu’à 80 %, avec le risque d’enquête sur la sincérité du transfert.

Illustration d’un contentieux

Exemple vécu : Un contribuable franco-britannique établit domicile à Londres, mais conserve la gestion d’une entreprise et la propriété d’un bien locatif en France. L’administration fiscale française, lors d’un contrôle, retient que le centre de ses intérêts économiques et sociaux demeure en France. À l’issue d’un contentieux devant le Conseil d’État (CE 11 mars 2022, n°441967), la résidence fiscale a été requalifiée en France, avec régularisation fiscale à la clé.

Focus sur la documentation justificative et la charge de la preuve

L’importance de la preuve en cas de contrôle fiscal

La charge de la preuve du domicile fiscal repose, en pratique, successivement sur :

• Le contribuable : lorsqu’il prétend ne pas être résident fiscal français (par exemple en cas de transfert du domicile)
• L’administration : lorsqu’elle conteste la réalité du transfert ou la sincérité des éléments avancés

Les documents fréquemment requis comprennent :

• Contrats de travail, fiches de paie, factures liées à la résidence
• Relevés bancaires, attestations d’affiliation à des régimes sociaux étrangers
• Preuves d’inscription scolaire pour les enfants
• Attestation de non-résidence délivrée par le fisc étranger

Enjeux de la documentation en cas de mobilité internationale

Un contribuable ayant quitté la France depuis plusieurs années mais bénéficiant, par exemple, d’une carte Vitale, continuant à utiliser un compte bancaire français et à posséder une résidence principale en France pourra se voir opposer une présomption de résidence fiscale française.À retenir : La préparation documentaire est déterminante pour anticiper toute procédure de rectification et argumenter efficacement en cas de litige devant les juridictions administratives. Pour plus de conseils pratiques, contactez un expert par notre formulaire en ligne.

Résidence fiscale et mobilité des patrimoines

Conséquences sur l’imposition du patrimoine mondial

• Résident fiscal français : soumis à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) sur la totalité du patrimoine immobilier mondial si le seuil de 1,3 million € est atteint
• Non-résident : IFI limité aux biens immobiliers français

Gestion des actifs numériques, investissements transfrontaliers et structurations internationales

• Crypto-actifs : La cession d’actifs numériques par un résident fiscal français doit être déclarée (formulaires 2086 et 3916-BIS), les plus-values mondiales étant imposables, à la différence de certains pays étrangers. Pour approfondir les aspects fiscaux des crypto-actifs, consultez le guide Cryptoactifs et fiscalité sur economie.gouv.fr.
• Fonds d’investissement : Les revenus et plus-values de fonds étrangers perçus par un résident fiscal français doivent être déclarés, en application des règles anti-abus et de transparence fiscale.

Exemple : Un particulier domicilié à Monaco, titulaire d’un portefeuille de crypto-actifs ouvert en France, et qui passe plus de 183 jours par an à Nice, risque une imposition intégrale en France en cas de requalification de résidence.

Anticiper et sécuriser sa résidence fiscale : recommandations pratiques

Points de vigilance avant un départ ou un retour en France

• Analyser en amont sa situation familiale et patrimoniale : repérer les éléments susceptibles d’être considérés comme centraux par l’administration (logement, activité, scolarisation…).
• Vérifier l’existence et le contenu des conventions fiscales entre la France et l’État de destination
• Effectuer les démarches déclaratives sans omission (formulaire 2042, 2044, 3916…) et conserver les justificatifs associés

Programmer des simulations fiscales personnalisées

Pour apprécier l’impact d’un changement de résidence fiscale (sur les revenus, la fiscalité du patrimoine, les flux futurs et les obligations de déclaration), il est vivement recommandé de réaliser des simulations, accompagnées de scénarios alternatifs selon que la résidence serait (ou non) transférée à l’étranger.

Cet article est destiné à offrir une synthèse informative sur les enjeux actuels de résidence fiscale. Pour toute question liée à votre situation personnelle ou un projet de mobilité, la consultation d’un avocat fiscaliste est indispensable. Retrouvez toutes nos actualités et services sur notre page d’accueil.